Sonnenkollektor
Brevet européen · EP0004060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0004060
- Numéro de demande
- EP79100662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 mars 1979
- Publié
- 19 sept. 1979
- Délivré
- 29 sept. 1982
- Radié
- 31 mars 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24J 3/02 (1980.01)
- Priorité
- AT A 1595/78 07.03.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Hans Rodler
Freilassing, DE
Inventeur
Rodler, Hans
D-8228 Freilassing, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.