Console pour rayonnage
Brevet européen · EP0004196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0004196
- Numéro de demande
- EP79300378
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 mars 1979
- Publié
- 19 sept. 1979
- Délivré
- 27 janv. 1982
- Radié
- 31 mars 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47B 57/42 (2006.01)A47B 96/07 (2006.01)
- Priorité
- GB A 976778 13.03.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Lewis, Peter Robert
London N.6, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.