Mécanisme d'inversion pour machine à laver, et machine équipée d'un tel mécanisme

Brevet européen · EP0004490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0004490
Numéro de demande
EP79400124
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1979
Publié
3 oct. 1979
Délivré
7 oct. 1981
Radié
28 févr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 17/08 (2006.01)
F16H 5/70 (1985.01)
D06F 37/34 (2006.01)
Priorité
FR A 7808518 23.03.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

SEB S.A. Société Anonyme française

Selongey, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Schwob, Pierre

F-69008 Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.