Coffret pour boîtiers de cassettes
Brevet européen · EP0004523 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0004523
- Numéro de demande
- EP79810026
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mars 1979
- Publié
- 3 oct. 1979
- Délivré
- 3 févr. 1982
- Radié
- 31 mars 1993
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G11B 23/02 (2006.01)A47F 3/00 (2006.01)B65D 85/67 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3085/78 21.03.1978CH A 2288/79 09.03.1979
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.