Schlaucharmatur

Brevet européen · EP0004673 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0004673
Numéro de demande
EP79101053
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1979
Publié
17 oct. 1979
Délivré
23 déc. 1981
Radié
30 avr. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 33/00 (2006.01)
F16L 33/04 (2006.01)
Priorité
DE U7810551 08.04.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Braun, Alfred

D-4005 Meerbusch 2, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.