Manille perfectionnée

Brevet européen · EP0004814 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0004814
Numéro de demande
EP79400204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1979
Publié
17 oct. 1979
Délivré
6 mai 1981
Radié
31 mars 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16G 15/06 (2006.01)
Priorité
FR A 7810340 31.03.1978
FR A 7822535 21.07.1978
FR A 7820726 05.07.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

STAS Société Technique d'Accessoires Spécialisés

77, rue Henri-Brisson, Sartrouville, FR

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Archer, Michel

F-78170 La Celle St. Cloud, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.