Dispositif pour classer et sélectionner des plans suspendus

Brevet européen · EP0004827 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0004827
Numéro de demande
EP79430007
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 mars 1979
Publié
17 oct. 1979
Délivré
6 oct. 1982
Radié
31 mars 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B42F 15/06 (2006.01)
A47B 97/02 (2006.01)
Priorité
FR A 7810008 31.03.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rouget S.A.

42, rue Liandier, Marseille/Bouche-du-Rhône, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Rouget, Pierre

F-13008 Marseille, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.