Eléments de fermeture pour récipients
Brevet européen · EP0004834 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0004834
- Numéro de demande
- EP79850020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 avr. 1979
- Publié
- 17 oct. 1979
- Délivré
- 11 févr. 1981
- Radié
- 30 avr. 1985
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65D 43/06 (2006.01)B65D 17/40 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7803975 10.04.1978SE A 7806216 30.05.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Jeppsson, Jan-Bertil
S-23400 Lomma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.