Tapis de prière rectangulaire

Brevet européen · EP0004996 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0004996
Numéro de demande
EP79200186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1979
Publié
31 oct. 1979
Délivré
11 nov. 1981
Radié
30 avr. 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47G 27/00 (2006.01)
A47G 33/00 (2006.01)
G01C 17/04 (2006.01)
Priorité
CH A 4253/78 20.04.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Joseph N. Kamoo

1110 Morges

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Kamoo, Joseph N.

CH-1110 Morges Canton of Vaud

Office des poursuites

Office des poursuites et faillites de Morges

1110 Morges

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.