Particules à base de polylactones dérivées d'acides polyhydroxycarboxyliques et compositions pulvérulentes contenant ces particules

Brevet européen · EP0004997 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0004997
Numéro de demande
EP79200192
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1979
Publié
31 oct. 1979
Délivré
13 mai 1981
Radié
30 avr. 1982
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08L 33/02 (2006.01)
C08L 67/04 (2006.01)
C11D 3/37 (2006.01)
Priorité
FR A 7812255 24.04.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Lorquet, Robert

B-1330 Rixensart, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.