Particules à base de polylactones dérivées d'acides polyhydroxycarboxyliques et compositions pulvérulentes contenant ces particules
Brevet européen · EP0004997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0004997
- Numéro de demande
- EP79200192
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 avr. 1979
- Publié
- 31 oct. 1979
- Délivré
- 13 mai 1981
- Radié
- 30 avr. 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C08L 33/02 (2006.01)C08L 67/04 (2006.01)C11D 3/37 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7812255 24.04.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Lorquet, Robert
B-1330 Rixensart, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.