Windenanordnung

Brevet européen · EP0005027 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005027
Numéro de demande
EP79300594
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 avr. 1979
Publié
31 oct. 1979
Délivré
8 sept. 1982
Radié
8 sept. 1982
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B66D 1/74 (2006.01)
B66D 1/08 (2006.01)
F16H 37/06 (2006.01)
Priorité
GB A 1474478 14.04.1978
GB A 3099278 25.07.1978
GB A 4028678 12.10.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Tatterstall,John Creassey

Peaslake,Near Guildford Surrey, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.