Assemblage de poteaux susceptible de céder

Brevet européen · EP0005065 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005065
Numéro de demande
EP79300661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 avr. 1979
Publié
31 oct. 1979
Délivré
20 juil. 1983
Radié
30 avr. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04H 12/22 (2006.01)
E01F 9/01 (1990.01)
Priorité
US A 898892 21.04.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Douglas Blanchard Chisholm

Vienna/VA, US

Mandataire

Patmed AG

Tiergartenrain 3 Postfach 322, 4010 Basel

Inventeur

Chisholm, Douglas Blanchard

Vienna Virginia, US

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