Procédé de préparation de tris-(polyoxaalkyl)-amines

Brevet européen · EP0005094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005094
Numéro de demande
EP79400213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 1979
Publié
31 oct. 1979
Délivré
29 oct. 1980
Radié
30 avr. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 93/04 (1985.01)
Priorité
FR A 7811824 21.04.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Soula Gérard

F-69330 Meyzieu, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.