Stellantrieb für ein Verschlussorgan, insbesondere einen Lüftungsschieber oder eine Lüftungsklappe einer Lüftungsvorrichtung oder dgl

Brevet européen · EP0005137 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005137
Numéro de demande
EP78101783
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 déc. 1978
Publié
14 nov. 1979
Délivré
1 juil. 1981
Radié
31 déc. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 31/04 (2006.01)
E05F 15/10 (2006.01)
Priorité
DE A 2818461 27.04.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Siegenia-Frank KG

Eisenhüttenstrasse 22-24, D-57074 Siegen 1, DE

Mandataire

SIEGENIA-AUBI AG

Siegenia-Frank AG

Zelgstrasse 97, 3138 Uetendorf

Inventeur

Kucharczyk, Eckhard

D-5902 Netphen 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.