Bügelmangel

Brevet européen · EP0005234 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005234
Numéro de demande
EP79101244
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 avr. 1979
Publié
14 nov. 1979
Délivré
5 août 1981
Radié
30 avr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 65/00 (2006.01)
B65H 29/00 (2006.01)
Priorité
CH A 4602/78 27.04.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.