Bügelmangel
Brevet européen · EP0005234 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005234
- Numéro de demande
- EP79101244
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 avr. 1979
- Publié
- 14 nov. 1979
- Délivré
- 5 août 1981
- Radié
- 30 avr. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D06F 65/00 (2006.01)B65H 29/00 (2006.01)
- Priorité
- CH A 4602/78 27.04.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.