Pneumatique de sécurité

Brevet européen · EP0005399 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005399
Numéro de demande
EP79400275
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1979
Publié
14 nov. 1979
Délivré
12 mai 1982
Radié
30 avr. 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60C 17/00 (2006.01)
B60C 13/00 (2006.01)
B60C 7/12 (2006.01)
Priorité
FR A 7813891 10.05.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Pneumatiques, Caoutchouc Manufacturé et Plastiques Kléber-Colombes

Place de Valmy, Colombes, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Deck, Alphonse

F-92190 Meudon, FR

Lefaucheur, Claude

F-75012 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.