Verre multicouche de protection
Brevet européen · EP0005417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005417
- Numéro de demande
- EP79850033
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 avr. 1979
- Publié
- 14 nov. 1979
- Délivré
- 12 janv. 1983
- Radié
- 30 avr. 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02F 1/13 (2006.01)
- Priorité
- SE A 7804630 24.04.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 déc. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Ake Gunnar Hörnell
Gagnef, SE
Inventeur
Hörnell, Ake Gunnar
S-780 41 Gagnef, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.