Ecrou insert et dispositif de pose s'y rapportant
Brevet européen · EP0005434 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005434
- Numéro de demande
- EP79100762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mars 1979
- Publié
- 28 nov. 1979
- Délivré
- 13 janv. 1982
- Radié
- 31 mars 1983
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 37/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7808084 21.03.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Titulaire
Albert Louis Pavec
Reims, FR
Mandataire
Inventeur
Pavec, Albert Louis
F-51100 Reims, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.