Compositions pesticides et leur utilisation

Brevet européen · EP0005563 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005563
Numéro de demande
EP79200158
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1979
Publié
28 nov. 1979
Délivré
21 oct. 1981
Radié
30 avr. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01N 55/04 (2006.01)
C07F 7/00 (2006.01)
C07C 69/74 (2006.01)
Priorité
GB A 1434178 12.04.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 déc. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1995

Parties

Titulaire

Shell Internationale Research Maatschappij B.V.

Carel van Bylandtlaan 30, Den Haag, NL

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Badmin, John Stewart

Sittingbourne, Kent, GB

Mears, Barry John

Sittingbourne Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.