Fahrzeugsitz
Brevet européen · EP0005583 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005583
- Numéro de demande
- EP79300511
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 1979
- Publié
- 28 nov. 1979
- Délivré
- 30 sept. 1981
- Radié
- 30 sept. 1981
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B60N 1/02 (1985.01)
- Priorité
- GB A 1664378 27.04.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Lowe, Frederick George
Northampton Northamptonshire, GB
Bollons, Bernard
Stratford-upon-Avon/Warwicks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.