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Brevet européen · EP0005599 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005599
Numéro de demande
EP79300740
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mai 1979
Publié
28 nov. 1979
Délivré
9 juin 1982
Radié
31 mai 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F25B 43/00 (2006.01)
F25B 13/00 (2006.01)
B01D 35/02 (2006.01)
B01D 35/12 (2006.01)
Priorité
US A 902398 03.05.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Virginia Chemicals Inc.

West Norfolk Road 3340, Portsmouth/VA, US

Inventeur

Schumacher, Ernest W.

De Soto Texas 75115, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.