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Brevet européen · EP0005621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005621
- Numéro de demande
- EP79300827
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mai 1979
- Publié
- 28 nov. 1979
- Délivré
- 17 nov. 1982
- Radié
- 17 nov. 1982
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- B42F 17/18 (2006.01)G03B 21/64 (2006.01)
- Priorité
- US A 906917 16.05.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Spees, Arthur T.
Tustin California 92680, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.