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Brevet européen · EP0005621 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005621
Numéro de demande
EP79300827
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mai 1979
Publié
28 nov. 1979
Délivré
17 nov. 1982
Radié
17 nov. 1982
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B42F 17/18 (2006.01)
G03B 21/64 (2006.01)
Priorité
US A 906917 16.05.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Spees, Arthur T.

Tustin California 92680, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.