Dispositif de détection rapide de gradient de vent

Brevet européen · EP0005662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005662
Numéro de demande
EP79400290
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1979
Publié
28 nov. 1979
Délivré
28 avr. 1982
Radié
31 mai 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01P 5/00 (2006.01)
B64D 43/02 (2006.01)
G05D 1/00 (2006.01)
G08B 21/00 (2006.01)
Priorité
FR A 7813515 08.05.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Société Française d'Equipements pour la Navigation Aérienne (S.F.E.N.A.)

Aérodrome de Villacoublay B.P. 59, Vélizy-Villacoublay, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Lebrun, Jean-Louis

F-92160 Antony, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.