Echelle double extensible ou à appui

Brevet européen · EP0005690 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005690
Numéro de demande
EP79870013
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1979
Publié
28 nov. 1979
Délivré
17 juin 1981
Radié
31 mai 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06C 1/383 (2006.01)
E06C 1/12 (2006.01)
Priorité
BE A 187943 23.05.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Gilbert Loix

Juprelle-Wihogne, BE

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Loix, Gilbert

B-4462 Juprelle-Wihogne, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.