Schiebe-Kipp-Tür oder -Fenster
Brevet européen · EP0005764 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005764
- Numéro de demande
- EP79101508
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1979
- Publié
- 12 déc. 1979
- Délivré
- 20 janv. 1982
- Radié
- 31 mai 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05D 15/06 (2006.01)E06B 3/50 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2824206 02.06.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Maus, Julius
D-7000 Stuttgart 1, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.