Heftapparat
Brevet européen · EP0005767 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005767
- Numéro de demande
- EP79101512
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mai 1979
- Publié
- 12 déc. 1979
- Délivré
- 7 janv. 1981
- Radié
- 16 mai 1999
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B42B 4/02 (2006.01)B41F 13/66 (2006.01)B65H 37/04 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2822136 20.05.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 1999
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Albert-Frankenthal Aktiengesellschaft
D-67225 Frankenthal, DE
Inventeur
Fischer, Emil
Lu-Oggersheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.