Oxygénateur

Brevet européen · EP0005866 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005866
Numéro de demande
EP79101787
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juin 1979
Publié
12 déc. 1979
Délivré
26 août 1981
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 1/03 (1980.01)
B01D 13/00 (1985.01)
Priorité
JP A 68064/78 06.06.1978
JP U 40380/79 28.03.1979
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Hasegawa, Hiroshi

Chofu-shi Tokyo, JP

Fukasawa, Hiromichi

Fuchu-shi Tokyo, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.