Mécanisme de commande pour convoyeurs à rouleaux

Brevet européen · EP0005920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0005920
Numéro de demande
EP79300799
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1979
Publié
12 déc. 1979
Délivré
30 juin 1982
Radié
31 mai 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 13/07 (2006.01)
Priorité
GB A 2483778 31.05.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

J.H. Fenner & Co. Limited

J. H. Fenner & Co. Limited

Marfleet, Hull/North Humberside, GB

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Fryatt, Leslie Alva

Accrington, Lancashire, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.