Roue d'appui pour un véhicule à chenille
Brevet européen · EP0005937 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005937
- Numéro de demande
- EP79300842
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 mai 1979
- Publié
- 12 déc. 1979
- Délivré
- 25 mai 1983
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B62D 55/14 (2006.01)B60B 3/06 (2006.01)
- Priorité
- GB A 2345678 26.05.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Titulaire
Inventeur
Edwards, Michael Frederick
Wolverhampton West Midlands, GB
Bird, Norman
Wolverhampton West Midlands, GB
Carver, Bryan George
Birmingham, B20 1ET, GB
Williams, Gwynne
Wolverhamton West Midlands, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.