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Brevet européen · EP0005951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005951
- Numéro de demande
- EP79300890
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1979
- Publié
- 12 déc. 1979
- Délivré
- 4 août 1982
- Radié
- 4 août 1982
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F24H 1/38 (2006.01)B22C 9/26 (2006.01)
- Priorité
- GB A 2302578 26.05.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Rackham, Michael
Leamington Spa Warwickshire, GB
Habgood, William Charles
Cubbington Warwickshire, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.