Structures transportables et repliables reposant sur le sol
Brevet européen · EP0005957 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0005957
- Numéro de demande
- EP79300911
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mai 1979
- Publié
- 12 déc. 1979
- Délivré
- 5 mai 1982
- Radié
- 31 mai 1984
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16S 1/14 (2006.01)E01F 9/01 (1990.01)E04B 1/344 (2006.01)E04H 1/12 (2006.01)
- Priorité
- GB A 2638478 06.06.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
John Samuel Cameron
Renfrew/Scotland, GB
Inventeur
Cameron, John Samuel
Renfrew Scotland, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.