Boîte à oeufs

Brevet européen · EP0006043 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006043
Numéro de demande
EP79400299
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 mai 1979
Publié
12 déc. 1979
Délivré
16 sept. 1981
Radié
31 mai 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 85/32 (2006.01)
Priorité
FR A 7816243 31.05.1978
FR A 7832001 13.11.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

ONO

Boîte postale 7, Auneau, FR

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Stevens, Jean-Pierre

F-92200 Neuilly, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.