Utilisation d'une solution pour la formation par électrolyse de revêtements protecteurs de pyrophosphates sur des surfaces de zinc

Brevet européen · EP0006046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006046
Numéro de demande
EP79400312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1979
Publié
12 déc. 1979
Délivré
1 févr. 1984
Radié
31 mai 1984
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C25D 11/36 (2006.01)
Priorité
FR A 7814950 19.05.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Chaffoteaux et Maury

2, rue Chaintron, Montrouge, FR

Inventeur

Rosset, Robert

F-75016 Paris, FR

Jardy, Alain

F-92120 Montrouge, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.