Lames de quartz pour ondes de surface

Brevet européen · EP0006047 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006047
Numéro de demande
EP79400316
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1979
Publié
12 déc. 1979
Délivré
19 mai 1982
Radié
31 mai 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10K 11/36 (2006.01)
H01L 41/04 (2006.01)
H03H 3/04 (2006.01)
Priorité
FR A 7815560 25.05.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Quartz et Electronique

1, rue d'Anjou, Asnières, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Gagnepain, Jean-Jacques

F-25170 Recologne, FR

Hauden, Daniel

F-25000 Besançon, FR

Pegeot, Claude

F-78500 Sartrouville, FR

Michel, Monique

F-67400 Ostwald, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.