Transporteur de câbles

Brevet européen · EP0006097 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006097
Numéro de demande
EP78200040
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 1978
Publié
9 janv. 1980
Délivré
9 juin 1982
Radié
30 juin 1983
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 51/14 (2006.01)
H02G 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Plumettaz S.A.

Route de Massongez, 1880 Bex

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Plumettaz, Gérard

CH-1880 BEX (Canton de Vaud)

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.