Cabine de peinture
Brevet européen · EP0006120 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0006120
- Numéro de demande
- EP79101366
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1979
- Publié
- 9 janv. 1980
- Délivré
- 20 mai 1981
- Radié
- 31 mai 1982
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F24F 11/04 (2006.01)B05C 15/00 (2006.01)
- Priorité
- FR A 7817267 09.06.1978
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Joret, Robert
F-16000 Angouléme, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.