Chaudière
Brevet européen · EP0006307 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0006307
- Numéro de demande
- EP79300932
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 mai 1979
- Publié
- 9 janv. 1980
- Délivré
- 5 déc. 1984
- Radié
- 31 mai 1998
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F23C 11/02 (1995.01)F23G 7/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 2569978 31.05.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
Parties
Mandataire
Inventeur
Robinson, Edwin
Darlington County Durham, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.