Dispositif de fixation d'articles de grande surface par un système de fixation coopérant avec les bords des articles
Brevet européen · EP0006332 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0006332
- Numéro de demande
- EP79301088
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 1979
- Publié
- 9 janv. 1980
- Délivré
- 20 janv. 1982
- Radié
- 30 juin 1986
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 5/00 (2006.01)B60J 3/00 (2006.01)
- Priorité
- GB A 2666178 10.06.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Kenneth Albert Harris
Canewdon Essex, GB
Inventeur
Harris, Kenneth Albert
Canewdon Essex, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.