Brûleur pour combustible liquide

Brevet européen · EP0006774 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006774
Numéro de demande
EP79400317
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 mai 1979
Publié
9 janv. 1980
Délivré
24 nov. 1982
Radié
20 mai 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F23D 11/00 (2006.01)
F23D 11/44 (2006.01)
Priorité
FR A 7818998 26.06.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 juin 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Geminox, Société Anonyme

16, rue des Ecoles B.P. 1, Saint-Thegonnec, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Le Mer, Joseph

F-29223 St Thegonnec, FR

Créancier gagiste

Crédit d'Equipement des Petites et Moyennes Entreprises (C.E.P.M.E.)

14, rue du Quatre Septembre, Paris 2e, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.