Appareil de distribution de particules solides

Brevet européen · EP0006805 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006805
Numéro de demande
EP79400407
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 juin 1979
Publié
9 janv. 1980
Délivré
7 avr. 1982
Radié
30 juin 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01J 8/00 (2006.01)
B05B 3/02 (2006.01)
B05B 7/14 (2006.01)
Priorité
FR A 7818291 19.06.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Saint-Gobain Industries

62, bd Victor Hugo, Neuilly-sur-Seine, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Meunier, Georges

F-71150 Fontaines par Chagny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.