Haltevorrichtung und ihre Verwendung
Brevet européen · EP0006849 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0006849
- Numéro de demande
- EP78900002
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 1978
- Publié
- 23 janv. 1980
- Délivré
- 4 nov. 1981
- Radié
- 30 juin 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16B 7/08 (2006.01)F16L 3/12 (2006.01)H02G 3/24 (1995.01)D06F 55/00 (2006.01)
- Priorité
- DE A 2724903 02.06.1977
- Demande PCT
- PCT/EP1978/000001 01.06.1978
- Publication PCT
- WO1978/000003 07.12.1978
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 févr. 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997
Parties
Inventeur
Brach, Ulrich
D-5583 Zell/Mosel, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.