Haltevorrichtung und ihre Verwendung

Brevet européen · EP0006849 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0006849
Numéro de demande
EP78900002
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juin 1978
Publié
23 janv. 1980
Délivré
4 nov. 1981
Radié
30 juin 1996
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 7/08 (2006.01)
F16L 3/12 (2006.01)
H02G 3/24 (1995.01)
D06F 55/00 (2006.01)
Priorité
DE A 2724903 02.06.1977
Demande PCT
PCT/EP1978/000001 01.06.1978
Publication PCT
WO1978/000003 07.12.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 févr. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1997

Parties

Inventeur

Brach, Ulrich

D-5583 Zell/Mosel, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.