Pflugvorrichtung

Brevet européen · EP0007000 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007000
Numéro de demande
EP79101826
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 1979
Publié
23 janv. 1980
Délivré
25 janv. 1984
Radié
25 janv. 1984
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
E02F 3/76 (2006.01)
A01B 59/048 (2006.01)
E01H 5/06 (2006.01)
Priorité
US A 916613 19.06.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Logan Manufacturing Company

2503 North Main Street, Logan/UT, US

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Mathis, Robert D.

Canoga Park, Cal. 91303, US

Hine, Gordon

Logan, Utah 84321, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.