Dispositif de montage

Brevet européen · EP0007217 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007217
Numéro de demande
EP79301319
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 1979
Publié
23 janv. 1980
Délivré
30 mars 1983
Radié
8 juil. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16D 1/08 (2006.01)
Priorité
US A 923056 10.07.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juil. 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Fenner America, Inc.

311 West Stiegel Street, Manheim/PA, US

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Soussloff, Dimitri G.

Wyomissing, Pennsylvania 19610, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.