Palier à fluide

Brevet européen · EP0007409 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0007409
Numéro de demande: EP79101851
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 juin 1979
Publié: 6 févr. 1980
Délivré: 21 mars 1984
Radié: 30 juin 1994
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: F16C 32/06 (2006.01)
Priorité: JP A 80696/78 03.07.1978
JP A 80697/78 03.07.1978
JP A 90098/78 24.07.1978
JP A 94427/78 02.08.1978
JP A 161527/78 27.12.1978
JP A 161528/78 27.12.1978
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Toyoda Koki Kabushiki Kaisha

1-1, Asahi-machi, Kariya-shi/Aichi-ken, JP

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Suzuki, Hiroshi

Okazaki-shi, Aichi-ken, JP

Shibata, Kunio

Aichi-ken, JP

Sugita, Kazuhiko

Anjo-shi, Aichi-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.