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Brevet européen · EP0007643 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0007643
- Numéro de demande
- EP79102727
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 1979
- Publié
- 6 févr. 1980
- Délivré
- 15 févr. 1984
- Radié
- 31 juil. 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 498/04 (2006.01)A61K 31/53 (2006.01)C07D 251/66 (2006.01)C07D 401/04 (2006.01)
- Priorité
- CH A 8184/78 31.07.1978CH A 4505/79 15.05.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Ramuz, Henri Dr.
CH-4127 Birsfelden
Muller, Jean-Claude Dr.
F-68170 Rixheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.