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Brevet européen · EP0007643 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007643
Numéro de demande
EP79102727
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1979
Publié
6 févr. 1980
Délivré
15 févr. 1984
Radié
31 juil. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 498/04 (2006.01)
A61K 31/53 (2006.01)
C07D 251/66 (2006.01)
C07D 401/04 (2006.01)
Priorité
CH A 8184/78 31.07.1978
CH A 4505/79 15.05.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Ramuz, Henri Dr.

CH-4127 Birsfelden

Muller, Jean-Claude Dr.

F-68170 Rixheim, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.