Dispositif d'équilibrage

Brevet européen · EP0007680 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007680
Numéro de demande
EP79200426
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 1979
Publié
6 févr. 1980
Délivré
15 févr. 1984
Radié
30 juil. 1999
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16H 35/00 (2006.01)
E05F 7/06 (2006.01)
Priorité
BE A 19000 02.08.1978
NL A 7812389 21.12.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 1999

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Emmanuel Servatius Maria Spronck

Margraten, NL

Mandataire

Dr. Troesch AG Patentanwaltsbüro

Walchestrasse 19 Postfach, 8035 Zürich

Inventeur

Spronck, Emmanuel Servatius Maria

NL-6269 CO Margraten, NL

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