Assemblage combustible pour réacteurs nucléaires

Brevet européen · EP0007688 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007688
Numéro de demande
EP79301022
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mai 1979
Publié
6 févr. 1980
Délivré
7 oct. 1981
Radié
31 mai 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G21C 3/32 (2006.01)
G21C 15/06 (2006.01)
F28F 13/06 (2006.01)
Priorité
US A 928121 26.07.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

The Babcock & Wilcox Company

1010 Common Street, New Orleans/LA, US

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Jabsen, Felix Stanley

Lynchburg, Virginia 24503, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.