Système de distribution électrique

Brevet européen · EP0007757 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007757
Numéro de demande
EP79301395
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 1979
Publié
6 févr. 1980
Délivré
9 nov. 1983
Radié
31 juil. 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
H01R 25/14 (2006.01)
Priorité
GB A 3062078 21.07.1978
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Humphreys,Michael

Ealing,London W 13, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.