Système de distribution électrique
Brevet européen · EP0007757 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0007757
- Numéro de demande
- EP79301395
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 1979
- Publié
- 6 févr. 1980
- Délivré
- 9 nov. 1983
- Radié
- 31 juil. 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02G 3/04 (2006.01)H01R 25/14 (2006.01)
- Priorité
- GB A 3062078 21.07.1978
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Humphreys,Michael
Ealing,London W 13, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.