Dispositif de préhension par ventouse

Brevet européen · EP0007844 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007844
Numéro de demande
EP79400474
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 1979
Publié
6 févr. 1980
Délivré
17 févr. 1982
Radié
31 juil. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 47/00 (2006.01)
B66C 1/02 (2006.01)
B65G 47/91 (2006.01)
Priorité
FR A 7821554 20.07.1978
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Société Générale pour les Techniques Nouvelles S.G.N.

Société Générale pour les Techniques Nouvelles (S.G.N.)

7, avenue du Centre, Trappes, FR

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Teissier, Jacques

F-92500 Rueil Malmaison, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.