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Brevet européen · EP0007896 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0007896
Numéro de demande
EP79890019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 juin 1979
Publié
6 févr. 1980
Délivré
29 juil. 1981
Radié
30 juin 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 1/08 (2006.01)
B60B 27/06 (2006.01)
Priorité
AT A 5059/78 13.07.1978
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Meingassner, Alois

A-4681 Rottenbach, AT

Lackner, Herbert

A-4020 Linz, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.